Article 1 : PREAMBULE

1. Le présent règlement intérieur est établi conformément à l’article 16 des statuts de notre association, dans le but de préciser et de compléter certaines règles de son fonctionnement.
2. Chaque adhérent s’engage à respecter l’ensemble des clauses dudit règlement intérieur qu’il reconnait avoir entièrement lu avant la validation du formulaire d’adhésion et en accepter son intégralité.

La validation du formulaire d’adhésion à La Société Nautique Moselle Madon « SN2M » vaut pour signature.

3. Le bureau se réserve le droit de prendre des sanctions à l’encontre d’un adhérent ayant dérogé à l’une des règles du présent règlement intérieur, sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive sans remboursement de la cotisation.
4. Le présent règlement intérieur est porté à la connaissance des membres par courriel et mis à disposition sur le site Internet de l’association.
5. Toute situation non prévue dans ce règlement sera soumise à l’arbitrage du conseil d’administration en fonction de son importance.

Article 2 : CHARTE ETHIQUE

1. Les membres s’engagent à faire preuve d’une parfaite probité, en toutes circonstances et de bienveillance à l’égard des autres membres du Club.
2. Tout adhérent est tenu de respecter les règles d’hygiène et de sécurité qui sont édictées dans le règlement intérieur de la Piscine. (Lien disponible sur le site SN2M)
3. Pour l’agrément de tous les adhérents, chaque participant s’efforce d’être ponctuel et de ne pas troubler le bon déroulement de l’activité.
4. Les membres s’efforcent de participer activement à la vie de l’association et d’œuvrer à la réalisation de son objet. Ils participent à l’Assemblée Générale qui a lieu chaque année ; ils détiennent à ce titre un droit de vote.
5. Les membres s’abstiennent de porter atteinte d’une quelconque façon à la réputation, à l’image et aux intérêts de l’association et de ses membres à la Piscine Moselle et Madon et en tout autre lieu où se développent les activités du club (compétitions, sorties, …).
6. Les membres respectent strictement la confidentialité des informations non-publiques dont ils peuvent avoir connaissance au sujet de l’association et des autres membres.
7. L’association s’engage à ne pas divulguer les coordonnées de ses membres et de leurs représentants et à ne pas les utiliser pour des finalités étrangères à l’objet de l’association. Seule l’utilisation pour l’adhésion ou la licence FFN est permise. L’association s’engage en particulier à ne pas en faire un quelconque usage commercial ou une quelconque utilisation à des fins de prospection et de démarchage.

Article 3 : ADHESION

1. Toute adhésion est considérée comme effective après paiement de la totalité de la cotisation, transmission de l’ensemble des pièces nécessaires et validation par le futur adhérent et s’il est mineur, par ses représentants légaux ou tuteurs.
2. La saison s’étend de Septembre l’année de l’inscription à Juin de l’année suivante.
3. Après enregistrement du dossier d’adhésion par La Société Nautique Moselle Madon « SN2M », la cotisation ne peut donner lieu à remboursement, sauf en cas de problème médical grave, dûment justifié par un certificat médical, entraînant l’arrêt total et définitif de la natation, ou en cas de force majeur justifié. S’il y a lieu, le remboursement se fera au prorata des mois restant à venir, après déduction du montant de la licence versé à la Fédération Française de Natation. Toutefois, le mois où la demande de remboursement est sollicitée, par lettre ou email, reste complètement dû.
4. L’entrée à la Piscine Moselle et Madon est gratuite pendant le temps d’entraînement au(x) créneau(x) horaire(s) attribué(s) à l’adhérent
5. Chaque nageur est affecté à un groupe en fonction de son niveau en début de saison. Toutefois, l’entraineur peut proposer un changement de groupe en cours d’année en fonction de l’évolution du nageur (de la nageuse).
6. La décision de refuser un nouvel adhérent à La Société Nautique Moselle Madon « SN2M » appartient au bureau de La Société Nautique Moselle Madon « SN2M ». Sa décision sera justifiée et ne pourra faire l’objet d’aucune contestation de quiconque.

ARTICLE 4 : FONCTIONNEMENT DE GROUPES DE TRAVAIL

L’objet des groupes de travail est de créer une démarche participative dans l’association. Ils sont un lieu d’échanges, de réflexion, d’élaboration de projets, de décisions communes à l’ensemble de l’association.

Groupe de travail : « communication, évènements et partenariat »

Ce groupe est composé par au moins un membre du bureau du SN2M. Il organise les évènements à caractères culturels et d’animation susceptibles de favoriser la convivialité entre les adhérents, mais aussi la création de recettes financières.

Groupe de travail « officiels natation »

Ce groupe est composée des officiels. Il a en charge :

• le recrutement de nouveaux officiels ;
• les formations fédérales
• L’organisation du recyclage des officiels en lien avec le comité départemental et régional. Les engagements financiers du club doivent au préalable être validés par le bureau.
• Le suivi des formation ou recyclage PSE et BF

Article 5 : LE DIRECTEUR TECHNIQUE OU L’ENTRAINEUR :

1. Le directeur technique ET/OU l’entraineur sont les premiers garants de l’application des obligations du présent règlement intérieur. Ces dernières sont également applicables à leur propre comportement.
2. Le directeur technique ET/OU l’entraineur gèrent les relations avec les nageurs et leurs représentants.

Article 6 : SEANCES D’ENTRAINEMENT

1. Les horaires et la fréquence des séances d’entraînement sont fixés par saison sportive et mis en ligne sur le site internet du club (www.sn2m.fr), une semaine au moins avant la reprise des entraînements en début de saison.
2. L’accès aux vestiaires est autorisé 15 minutes avant chaque créneau d’activité ; après l’entraînement, les nageurs disposent de 15 minutes environ pour en sortir.
3. En fonction des impératifs fixés par la direction de la Piscine Moselle et Madon, certains horaires peuvent être modifiés en cours d’année.
4. Il n’y a pas d’entraînements pendant les vacances scolaires, les jours fériés et les fermetures exceptionnelles de Piscine Moselle et Madon.
5. Pour les groupes compétitions, durant la saison, des stages pourront être proposés aux nageurs.
6. Suivant le niveau des groupes, l’entraîneur peut indiquer un nombre de séances conseillées à effectuer de façon hebdomadaire.

Article 7 : PRATIQUE EN COMPETITION

1. Le calendrier fédéral de compétition est diffusé après des compétiteurs et mis en ligne, dès l’officialisation par le comité départemental 54.
2. Les engagements :
   1. L’entraîneur se charge de l’engagement des nageurs de son groupe aux compétitions ou meetings. `
   2. Tout forfait pour raison valable doit être signalé dans les plus brefs délais à l’entraîneur.
   3. Si le forfait est déclaré auprès de l’entraîneur après la période d’engagement, sauf raisons médicales, le compétiteur prend à sa charge le paiement de l’engagement.
3. Le port du bonnet de bain de la Société Nautique Moselle Madon « SN2M » est obligatoire lors les compétitions.
4. Lors des compétitions, les nageurs seront accompagnés d’un entraineur de l’Association Société Nautique Moselle Madon
5. Lors des déplacements pour compétitions, les accompagnateurs qui emmènent les nageurs le font bénévolement. A leur demande, une attestation de frais peut leur être faite (tous les justificatifs des dépenses doivent être gardés à cet effet). Les accompagnateurs doivent justifier d’une assurance véhicule comportant la garantie « accidents corporels passagers transportés ».

ARTICLE 9 : ASSURANCE

1. Responsabilité civile : La garantie Responsabilité Civile est contractée par la SN2M. Elle englobe tous les membres actifs de l’association ainsi que ceux qui y sont invités.
2. L’assurance individuelle : Cette assurance est comprise dans la licence qui est obligatoire. Les adhérents ont la possibilité de souscrire à une extension dont le coût supplémentaire est à leur charge.
3. Séances d’essais : Toute personne désirant s’essayer à la pratique de la natation peut le faire lors des créneaux horaires de l’Association. Une, voire deux séances peuvent être accordées. Au-delà de deux séances, la personne, si elle souhaite poursuivre la pratique de la natation au sein du club, doit s’acquitter de la cotisation au tarif en vigueur et remettre le dossier d’inscription complet.

Article 10 : RESPONSABILITE ET SECURITE

1. Le club ne peut être tenu responsable de la fermeture inopinée des locaux décidée par l’organisme propriétaire. Ces fermetures ne donneront lieu à aucun remboursement, même partiel de l’adhérent.
2. Les parents doivent s’assurer, avant de laisser leur enfant, de la présence des entraîneurs et devront être présents à la fin de la séance ou à l’heure de retour fixée pour les déplacements.
3. La Société Nautique Moselle Madon « SN2M » décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol des effets vestimentaires ou des objets de valeur déposés dans les vestiaires ou sur le bassin. Il est conseillé d’éviter d’apporter lors des entraînements, manifestations ou compétitions, tout objet de valeur (notamment téléphone portable, MP3, appareil photo, bijoux, montre etc…) ou vêtements de valeur. Les adhérents peuvent utiliser les casiers fermés à clé.